Le quad tel qu'il était majoritairement présent ces dernières années, n' avait pas d'existence légale en France. Depuis 2001, on trouve des quads "homologués", pouvant circuler légalement sur les voies publiques, chemins compris (Autoroutes exclues).
Aux USA et au Canada, par-contre, il existe une réglementation spécifique pour les véhicules "hors-routes" ("Off-Road-Vehicule" ou "O.R.V." aux USA ). Cette réglementation permet leur usage sur des chemins (parfois dédies), et également d'emprunter les routes sur faibles distances pour relier un chemin à un autre par exemple. La circulation sur le bas-coté est également possible.
En France la majorité des quads ("non-homologués") n'existaient pas légalement autrement qu' en tant que véhicules "automoteurs auto-portés" ( assimilables à certaines tondeuses ! ) et sont réservés à l'usage sur terrain privé. En pratique, une certaine "tolérance" des autorités (gendarmerie / police) permettait souvent de circuler sur les chemins ouverts à a circulation publique sans être inquiété, mais il ne s'agit en aucun cas d'une pratique "en règle".
La directive Européenne 92/61 définit une catégorie de véhicule appelée les "Quadricycles à moteur". Cette directive classe les quadricycles à moteur (assimilés aux tricycles à moteur, tels les célèbres "triporteurs" de livraison qui arpentaient autrefois nos cités) en deux catégories : les quadricycles "légers", et les quadricycles "Lourds". On retiendra pour simplifier ( et éviter cette fastidieuse lecture ! ) que les quadricycles "légers" sont limités à 50 cc et 4 KW soit environ 5 CV de puissance, et pour les "lourds" une limitation de puissance à 15 KW soit approximativement 20 CV. La principale limitation de circulation pour ces deux catégories est l' interdiction d'emprunter les autoroutes, ce qui serait en effet dangereux aussi bien pour les quadeurs que pour les autres usagers !
Sam 4 Oct - 13:48