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 Permis Quad : ce que dit la loi

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MessageSujet: Permis Quad : ce que dit la loi   Permis Quad : ce que dit la loi Icon_minitimeSam 4 Oct - 13:47

Le quad a le vent en poupe. Pourtant, il n'y a pas si longtemps que ça, le quad était réservé à un certain public d'amateurs de sensations motorisées et son utilisation était confinée aux terrains de cross. Le quad pratiqué dans le cadre du loisir et du sport existe depuis un bon moment déjà et l'engin a fait ses preuves dans les rallyes les plus reconnus. Mais depuis quelques années, le quad attire un public plus large. Plus stable qu'une moto, pratique dans des chemins boueux et cabossés, le quad est utilisé de plus en plus par les agriculteurs qui peuvent se déplacer de part et d'autre de leur terres d'une manière rapide. Outre le secteur agricole, le quad a fait son entrée dans la vie de tous les jours. Il arrive effectivement que l'on rencontre un conducteur de quad sur la route.


Pourtant, des doutes demeurent quant aux règles qui régissent l'utilisation des quads. Existe-t-il un permis quad ? Faut-il porter un casque ? Peut-on transporter un passager ? Quelle est la loi pour l'immatriculation du quad ? Peut-on rouler en quad sans permis ? La réglementation en la matière ne date que de 2001. Elle distingue d'une part le quad non homologué sur route et le quad homologué pour la circulation. S'il est pratiqué hors circulation dans des chemins ou des terrains spécifiques, le quad non homologué route ne se pratique pourtant pas à la légère.
En effet, le port du casque et l'assurance sont obligatoires. Le quad homologué répond quant à lui à de plus grandes exigences. En effet, pour le conduire sur route, là aussi porter un casque et avoir souscrit une assurance pour le quad. D'autre part, deux types de quads sont distingués en fonction de leur puissance. Les quads de moins de 50cm cube, d'une vitesse maximale de 45km/h, d'un poids à vide inférieur à 350kg et de charge utile inférieure à 200kg correspondent à des quadricycles légers à moteur. Pour les conduire, il faut avoir au moins 16 ans et avoir le BSR (Brevet de Sécurité Routière). Quant aux quads de plus de 50cm cube, ils correspondent à des quadricycles lourds à moteur. Là aussi, il est nécessaire d'avoir au moins 16 ans et d'être titulaire du permis B

Quadricycle
lourd à moteur
r/
Quad homologué > 50 cc : A partir de 16 ans :
permis AL ou par
équivalence permis : A, B, A1 ou B1...

Contrairement
à ce qui était écrit (erreur !), pour
les permis de catégorie B, deux ans d’expérience ne sont PAS obligatoires.
Il s'agit d'un confusion avec les motos 125 cc qui elles ont bien cette
obligation.

permis quad
Par ailleurs, en cas de circulation sur route avec un quad non homologué, le contrevenant s'expose à une amende de 1500 à 3000 euros ainsi qu'à une peine de prison de 6 mois à deux ans. Il peut également arriver que le quad soit confisqué par les forces de police. En ce qui concerne le transport d'un passager, il est possible sur un quad à condition d'avoir un siège spécifique ou une banquette double. Enfin, l'immatriculation d'un quad est la même que pour les autres véhicules. Elle s'effectue auprès de la préfecture de la résidence du conducteur.
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